Archives nationales - site de Fontainebleau
- Versement n° 19771064
Article 4 Conférence départementale d'architectes de l'Eure (1948-1950)
- Versement n° 19771065 - Service origine : Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction. Producteur : commissariat technique à la reconstruction immobilière, commission des agréments
Article183 Dossier individuel d'architecte de la reconstruction agréé et assermenté n° 1569 de M. Novarina : demande d'agrément, fiche de renseignements, correspondance (1945-1962)
Article 243 Courriers et notes relatifs aux contrats et honoraires d'architectes chargés des constructions édifiées par l'État de l'Ain au Nord (1946-1950)
Article 245 Demandes d'agrément classées par ordre numérique et chronologique : demande de M. Novarina n° 1569 (1941)
- Versement n° 19771066
Articles 4-6 Commission d'agrément des architectes : procès-verbaux des réunions (1946-1963)
- Versement n° 19880557 - Service origine : culture ; direction du patrimoine ; sous-direction affaires générales, constructions publiques
Article 26 Dossier personnel de Maurice Novarina : arrêté de nomination d'architecte des Bâtiments de France, arrêté de nomination de son successeur (1963, 1979)
- Versement n° 19830377 - Service origine : Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Producteur : direction de la construction-service de l'architecture
Article 4 : contrat et dossier personnel nominatif concernant Maurice Novarina (1957-1958)
- Versement n° 19830376- Service origine : Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Producteur : conseil d'architecture et d'urbanisme
Articles 1-18 : désignation d'architectes pour l'étude de réalisation des zones d'urbanisme prioritaire, sur avis du conseil d'architecture et d'urbanisme dossiers individuels nominatifs et fichier des architectes des zones à urbaniser en priorité (1953-1972)
- Versement 770682- Service origine : Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Producteur : conseil d'architecture et d'urbanisme
Article 7 Dossier nominatif de Maurice Novarina pour les zones à urbaniser en priorité d'Alençon (Orne), d'Annecy (Haute Savoie), de Besançon-Planoise (Doubs), de Dole (Jura) (1960-1968)
- Versement n° 20040244 - Service origine : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau Cabinet
Article 75 : dossier nominatif concernant Novarina (nomination au grade de chevalier promotion du 14 juillet 1996 ; au grade d'officier promotion du 14 juillet 1976) (1976, 1996)
Institut français d'architecture (Ifa)
- Fonds Louis Miquel
Salle de sport évolutive : étude théorique
7 IFA 114 Plan et élévation du gymnase de Maurice Novarina et Ph.-M. Plottier (s.d.)
- Fonds Pierre Pinsard
58 IFA 5. Statuts et règlement intérieur de l'Académie d'Architecture, correspondance (1953-1989)
- Fonds André Aubert
Construction et extension du central téléphonique de Marseille Saint-Just et Marseille Saint-Mauron à Marseille
72 IFA 1, 20, 30, 47, 71, 88, 97, 106, 108, 123, 127, 135, 136, 161 Pièces écrites (1968-1980)
72 IFA 300-303 Plans (1968-1980)
Rénovation et transformation de l'immeuble de bureaux pour la Banque nationale populaire, à Nice
72 IFA 37, 74, 107, 151 Pièces écrites (1966-1967)
72 IFA 352/2 Plans (1966-1967)
- Fonds Jean Ginsberg
Ensemble de logements quartier des Prés à Saint-Quentin-en-Yvelines
100 IFA 134, 135, 222, 381-383, 434-437, 756, 821, 927, 928, 930 Pièces écrites (1976)
100 IFA 1064 Plans (1976)
100 IFA 3010 Photographies (1976)
- Fonds des œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
133 IFA 199/2 Dossier n° 302 (s.d.)
- Fonds de l'Atelier de Montrouge
162 IFA 1130 Mission de jury pour l'aménagement du secteur "Évry 1" : compte rendu de réunion, observations (1971-1973)
162 IFA 1537/1 Études générales. ? Annecy étude de cas. Zone à urbaniser en priorité de Novel (s.d.)
- Fonds de l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (ADA 13)
176 IFA Repérage incomplet mais présence de représentations de la Tour Super Italie (s.d.)
- Fonds Henry-Jacques Le Même
185 IFA Hôpital psychiatrique de La Roche-sur-Foron : maquette (s.d.)
255 IFA 4/25 Vues d'études pour le tambour et vues intérieures de la nef et de l'autel (1987)
- Fonds Jean Bossu
Concours pour le centre culturel du plateau de Beaubourg à Paris
192 IFA 1/1 Correspondance (1971)
- Fonds Bernard Lafaille
Théâtre d'Annemasse
206 IFA 153/3 Notes de calcul (1952)
206 IFA 154 Plans, devis descriptif et quantitatif, correspondance (1951-1952)
206 IFA 187/3 Photographies (1952)
Église Notre-Dame-de-la-Paix à Villeparisis
206 IFA 163/5 Contrat de Lafaille, presse, correspondance (1954-1958)
206 IFA 187/9 Vues de l'intérieur et de l'extérieur de l'édifice et de la maquette (s.d.)
- Fonds Henry Bernard
Stade provisoire pour les Jeux olympiques d'hiver de 1968 à Grenoble
Dossier 266 AA 14/15 Coupe de la tribune des officiels (1965)
- Fonds Georges Candilis
Lycée polyvalent et collège d'enseignement technique à Saint-Martin-d'Hères
236 IFA 395/1 Documentation professionnelle de l'agence : CET 432 à Thonon-les-Bains (s.d.)
- Fonds Académie d'architecture, documents isolés et anonymes 370 AA
Membres ou correspondants de l'Académie d'architecture ayant donné à l'Académie de très petits ensembles de documents (moins d'une dizaine en général) (s.d.)
- Fonds Albert Laprade
Pièces personnelles et professionnelles d'Albert Laprade
403 AP 416/ 1 Extraits d'un débat évoquant A. Laprade animé par Georges Charensol, Radiodiffusion, "L'art et la vie", 22 novembre 1962
403 AP 425/1 Chavance (René), "Quelques jardins de M. Albert Laprade", La Vie aux champs n° 31, janvier 1928.
- Fonds Frères Perret
Participations à des jurys de concours, à des comités et à des associations
535 AP 566 Correspondance, compte rendu (1928-1953)
Grande chancellerie de la légion d'honneur
Dossier individuel de membre de la Légion d'Honneur : procès-verbaux de réception d'un membre de la Légion d'Honneur, mémoires de proposition pour les grades de chevalier, d'officier et de commandeur de la Légion d'honneur, fiche de renseignements produits à l'appui du projet de décret tendant à nommer ou à promouvoir un candidat dans l'ordre de la Légion d'Honneur, curriculum vitae (1956-1980)
Archives départementales
Ain
- Versements de la direction départementale de l'Équipement (DDE)
297 W 67 Divonne-les-Bains. - Aménagement de l'établissement thermal ; transformation du clocher de l'église ; construction du stade nautique (s.d.)
297 W 66 Construction d'un groupe scolaire de Divonne-les-Bains (s.d.)
346 W 749 Agrandissement de la salle des fêtes de Divonne-les-Bains : permis de construire (s.d.)
346 W 751 Construction de l'établissement thermal de Divonne-les-Bains : permis de construire (s.d.)
346 W 754 Construction du stade nautique de Divonne-les-Bains : permis de construire (s.d.)
346 W 755 OPDHLM construction de 12 logements à Divonne-les-Bains : permis de construire (1959-1970)
346 W 762 Projet de construction du nouvel hôtel de ville de Divonne-les-Bains : permis de construire (s.d.)
389 W 32 Construction de 42 pavillons PAP à Divonne-les-Bains : permis de construire (1980)
389 W 35 Aménagement à l'usine CNR à Brégnier-Cordon : permis de construire (s.d.)
393 W 9 Construction d'un barrage de retenue de production électrique à Villebois : permis de construire (1983)
413 W 5 Aménagement de la chute de Brégnier-Cordon (s.d.)
498 W 34 Aménagement du Haut-Rhône, chute de Brégnier-Cordon (s.d.)
902 W 31Assainissement au hameau d'Arbère (s.d.)
- 890 W 307- 414 Fonds de la sous-préfecture de Gex (s.d.)
Corse de Sud
- 1038 W Versement de la direction départementale de l'Équipement
Propriété Dumand à Zonza : permis de construire 41662 (s.d.)
Il n'y a pas de numéro d'article car les permis de construire sont classés par numéro.
Bouches-du-Rhône
- 4 ETP Fonds de l'Établissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre (1973-2001)
4 ETP 889 Dossier de réalisation première tranche (1976)
4 ETP 890 Plan d'Aménagement de Zone. (1975-2001)
4 ETP1005 Plaquettes de communication presse (s.d.)
Doubs
- 1918 W Versement de la direction départementale de l'Équipement (DDE)
1918W 34-39 Marchés (1965-1977)
Eure
- Fonds de la Préfecture
5 O 6 Commune n° 500 Routot/ école : délibérations, pièces financières, pièces techniques, correspondance (1952-1958)
5 O 6 Commune n° 549 Saint-Germain-Village / école : pièces financières, pièces techniques, correspondance (1952-1953)
80 W 163 Agrandissement de l'école de Fatouville-Grestain : plans, correspondance (1948-1954)
80 W 218 École-mairie à Aizier : dossier technique, dossier financier (1944-1957)
- 81 W Pont-Audemer (en cours de classement)
81 W Pont-Audemer / groupe scolaire
1ère boite dossier financier 1ère partie (1955-1961)
2e boite dossier financier 2e et 3e parties, dossier décoration (1954-1966)
81 W Pont-Audemer / salle des fêtes : correspondance (1957-1958)
81 W Pont-Audemer / école maternelle " La fontaine " : dossier financier, dossier technique, dossier décoration (1955-1968)
- Versements de la direction départementale de l'Équipement (DDE)
39 O 1/11 ZH la Madeleine - opération de 500 logements : correspondance, pièces techniques (plans) (1957-1959)
Jura
Zone à urbaniser en priorité Mesnils Pasteur à Dole
- 240 W Versement de la 2e Direction, 3e Bureau Travaux et établissements départementaux
240 W 33-34 OPHLM de la ville de Dole, construction de la zone à urbaniser en priorité de 210 logements : plans d'architectes, soumissions et devis (1972-1974)
240 W 41-42 OPHLM de Dole, construction de logements : dossier de préparation, conventions avec le bureau d'études et l'architecte, emprunts, avenant au marché, plans, devis descriptif par lot, délibération de l'office sur le programme de construction (1964-1972)
240 W 43-45 2e tranche de construction de 330 logements : plans, devis descriptifs des travaux lots 1-13, devis des entreprises, marchés, délibérations de l'office (1968-1977)
- 263 W Versement du SCAE, 3e section, programmations, équipements
263 W 8 Équipement scolaire, groupe scolaire des Mesnils Pasteur (2° tranche) à Dole : dossiers par opérations avec plans, financement et 1% culturel (1972)
263 W 9 Équipement scolaire, construction d'un 3e groupe scolaire des Mesnils Pasteur (2e tranche) à Dole (1975)
- 1109 W Versement du bureau des Collectivités locales
1109 W 191-200 OPHLM de Dole, construction de logements sur la zone à urbaniser en priorité (s.d.)
1109 W 191 300 logements : marché avec le bureau d'études (1973)
1109 W 192 296 logements PLR et 30 logements HLMO (1972-1973)
1109 W 193 95 logements HLMO (1973-1978)
1109 W 196 858 logements 1e tranche : plans (1965)
1109 W 197 50 logements (1973-1975)
1109 W 198 86 logements PLR (1971-1976)
1109 W 199 110 logements HLMO (1972-1976)
1109 W 200 285 et 54 logements HLMO (1972-1976)
- Versements du Bureau Plan, programmation, financements
1115 W 32 Zone à urbaniser en priorité à Dole, création et réalisation, 1962-1968
1126 W 17 Centre social de Dole, construction dans la zone à urbaniser en priorité : devis, prescriptions techniques (1974)
1168 W 108 Centre social de la zone à urbaniser en priorité (1974)
- 1162 W Versement du bureau de l'Organisation et de la modernisation
1162 W 108-109 OPHLM de Dole, zone à urbaniser en priorité Les Mesnils Pasteur (1976-1982)
- 1362 W Versement de la Sous-préfecture de Dole
1362 W 63 Zone à urbaniser en priorité de Dole, construction du groupe scolaire (3e tranche) (1973)
1362 W 68 Zone à urbaniser en priorité de Dole, programmation de logements (1965-1970)
- Versements de la direction départementale de l'Équipement (DDE)
1263 W 35 Opération zone à urbaniser en priorité des Mesnils Pasteur : plans, devis (1965)
1263 W 36-37 Zone à urbaniser en priorité de Dole (1e tranche de 858 logements) : projet, plans, devis (1965-1968)
1263 W 143 OPHLM de Dole, construction de 95 logements HLMO (1974-1975)
1263 W 144 OPHLM de Dole, construction de 44 logements HLM (1975-1976)
1291 W 12 Zone à urbaniser en priorité de Dole, construction du centre social : projet de financement (1971-1975)
1291 W 79-80 Zone à urbaniser en priorité de Dole, construction du centre social : marchés (1975)
Meurthe-et-Moselle
- 23 J Fonds des Ateliers Jean Prouvé (1924-1955)
- 103 J Fonds des architectes André et Jean Reitz (non classé)
Savoie
- 14 J Charles F. Ventura architecte (1947-1980)
14 J 235 Avant-projet sommaire pour le bâtiment de la DDE (1980)
- 16 J Fonds de l'architecte Jean Dubuisson
16 J 28 Zone à urbaniser en priorité de Chambéry modificatif au permis de construire pour la tour 705 (1970-1973)
- 6 J Fonds de l'architecture de montagne
6 J 1190 Collège de La Ravoire pour le ministère de l'Éducation nationale : études préliminaires septembre et novembre 1971 en collaboration avec N. Novarina et A. Profit (1971)
- 114 F Comité d'organisation des XVIe Jeux Olympiques d'hiver d'Albertville 1992
114 F 1368 Dossier de candidatures au concours de concepteur pour la réalisation de l'anneau de vitesse et du stade omnisports : entreprises Novarina-Thépenier, Constantinoff Ritalyn Bouchez, Hauvette, Mimram (s.d.)
114 F 1844 Dossier réponse (ler et 2e tour) au concours de concepteur pour la réalisation de l'anneau de vitesse et du stade omnisports : offre de l'entreprise Novarina-Thépenier (s.d.)
Seine-et-Marne
- Fonds figurés :
2 Fi 18513-18515 Église Notre-Dame de la Paix à Villeparisis (s.d.)
2 Fi 20745 École Chanteraine de Savigny-le-Temple (s.d.)
2 Fi 20844-20845 Église Saint-François d'Assise à Champagne-sur-Seine (s.d.)
- Collection Savin
53 Fi 1250 Église de Villeparisis (s.d.)
53 Fi 1282 Église de Villeparisis (s.d.)
- Bibliothèque
AZ 2307 " L'église de Villeparisis ", dans Art Chrétien n° 8, 1957, pp. 18-19
Hauts-de-Seine
- Immeuble 19-23 avenue Sainte-Foy à Neuilly-sur-Seine
1322 W 387 Permis de construire (s.d.)
Val d'Oise
- Fonds versés par l'Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise :
1476W 14 Construction d'un complexe évolutif couvert à Cergy, quartier des Touleuses, projet de la Cie française du groupe Jossermoz : dossier technique : présentation, plans (1971)
1373W 33 Construction d'un complexe évolutif couvert à Cergy, quartier des Touleuses, projet de la Cie française du groupe Jossermoz : dossier technique : présentation, plans (1971) ; dossier administratif : délibération du Syndicat d'agglomération nouvelle, devis, comptes-rendus de réunions, correspondances... (1971)
Yvelines
- Montigny-le-Bretonneux, quartier des Prés
1701 W 4563 Aménagement paysagé des espaces privés : dossier de la direction des Affaires financières du marché d'études BET n° 438/75 (1975-1981)
1728 W 2950 Étude et coordination : dosser de marché n° 438/75 (code EPASQY 8011.01.000) (1975)
- Fonds de l'Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines (EPASQY) (1968 et 2004)
Ce fonds est composé d'une vingtaine de versements (dossier papier, plans, maquettes, panneaux, vidéo,...) qui sont en cours de classement.
Archives conservées par les municipalités
Les sources complémentaires conservées par les municipalités sont présentées par ordre alphabétique de nom de commune. Toutes les communes n'ont pas un service d'archives municipales constitué, si le service existe, il est mentionné à la suite du nom de la commune. Il faut noter que de nombreux permis de construire, trop récents, sont encore conservés par les services municipaux de l'urbanisme.
Aix-les-Bains (Savoie), service des archives municipales
- Église paroissiale Saint-Simond
184 W 77, n° 2685. Permis de construire accordé à Lansard Ernest, curé de la Paroisse Saint-Joseph pour la construction de l'église Saint Simond, avenue de Saint-Simond, lieu-dit " Les Reposoirs " (29 mars 1963)
- Immeuble de la SFCI lieu-dit " Chez Lagrand ", rue Jean Mermoz
279 W 9, n° 4594. Permis de construire (29 juillet 1969)
- Résidence hôtelière, Z.A.C. de Marlioz
376 W 7, n° 87 C 1070. Permis de construire (15 octobre 1987)
376 W 7 n° 87 C 1070 arrêté portant transfert de permis de construire au bénéfice de la SCI Marlioz Santé pour la construction d'une résidence hôtelière (12 décembre 1989)
194 W 258. Zone d'aménagement concerté de Marlioz. Projet de construction d'une résidence hôtelière (1989)
- Buvette et kiosque à musique pour les Sources Saint-Simon et des Deux-Reines
1 M 35 Le Verre d'eau. Projet, construction, réaménagement (1956-1983)
1 O 51 Place Maurice Mollard. Réaménagement de la place en 1962. Construction du Verre d'eau (1962)
Aizier (Eure)
École-mairie-logements communaux : plan (1953)
Il n'existe pas de système de cotation
Albertville (Savoie), service des archives municipales
- Versements de la Direction des services techniques - Service Urbanisme et Environnement
1 W 17 Actes d'acquisition et d'échange. (…) 266 04/02/70 Société de Transports " La Tarentaise " Terrain L'Ilôt Manuel
1 W 95 Actes d'acquisition et d'échange. (…) 327 29/04/67 Consorts Palluel-Burnet et Pfaender Marie-Henriette Terre Sol-Bâti Les Traversines
26 W 47 PUD (Plan d'Urbanisme de Détail), POS (Plan d'Occupation des Sols) : délibérations, comptes-rendus de réunions, coupures de presse, courrier (1961-1992)
26 W 49 Plan d'Urbanisme Directeur (PUD) (1968-1970), Plan d'Urbanisme de détail Zone d'aménagement concerté Sainte-Thérèse (1964-1970)
26 W 52 Plan d'Urbanisme Directeur (PUD).- Révision, élaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : enquête publique, POS approuvé le 1er mars 1976 (1972-1976)
- 9 W Direction des services techniques
9 W 35 Groupe scolaire du Champ de Mars. ? Construction : plans, avant-projet (1959-1960)
9 W 62-65 Construction du collège d'enseignement secondaire (CES) : acquisition des terrains, plans et état parcellaire, déclaration d'utilité publique, délibérations pour acquisition amiable, agrément de terrain, plans d'avant-projet, convention géomètre, étude du sol, plans, coupures presse, pièces du marché, dossier type CES 900 (1968-1976)
9 W 80 Logement-foyer pour personnes âgées : plans OPDHLM (série 1966 incomplète).
9 W 81 Église Sainte-Thérèse : plan d'implantation, dossier permis de construire, plan de cession de terrain par l'Association diocésaine de Moûtiers à la Ville, dossier d'aménagement des extérieurs (1963-1967)
9 W 96 Salle du Val des Roses. ? Aménagement d'une salle de réunion dans l'ancienne église Sainte-Thérèse : avenants lots 1 et 3 (1968)
9 W 221 Renforcement du réseau de distribution d'eau potable. ? Travaux urgents de desserte du Collège d'Enseignement Secondaire (CES) : convention Merlin, adjudication, dossier de marché DOZ (1970-1973)
9 W 273 CES et chemin du Chiriac. ? Renforcement du réseau de distribution d'eau potable : décompte définitif (1973)
9 W 293 Avenue Sainte-Thérèse. ? Achèvement et aménagement partiel de la voie de desserte nord des tours HLM : appel d'offres, dossier de marché lot n°1 (1973-1974)
9 W 299 Voirie communale, programme 1965. ? Aménagement avenue Président Kennedy, avenue Sainte-Thérèse, voie du nouveau quartier du lotissement Baticoop : dossier technique (1965)
9 W 310-311 Voirie communale, quartier Sainte-Thérèse : travaux de viabilité tranche nord : dossier de projet dossier d'exécution de l'aménagement d'un jardin d'enfants (1972, 1974)
9 W 335 Avenue Sainte-Thérèse. ? Achèvement : dossier d'exécution (incomplet), dossier de marché. (1973-1974)
9 W 374 Plans. ? Conventions géomètre (1970). Avenue Sainte-Thérèse. ? Ouverture du dernier tronçon : plan d'implantation (s.d.). Quartier Sainte-Thérèse. ? Projet d'aménagement : plan parcellaire pour demandes de DUP (1970). Zone du Chiriac : plan parcellaire (1969). Nouvelle voie entre la rue de la République et la place de l'église Saint-Jean-Baptiste : plan d'alignement (1962-1964).
- 35 W Direction des services d'appui - Service Administration Générale
35 W 24 Contentieux. - Ville d'Albertville contre agence Novarina : régularisation de mission (1972-1977)
Alençon (Orne), service des archives municipales
162 M 1-6 Centre social et culturel du Point-du-Jour à Courteille (1960-1977)
Zone à urbaniser en priorité de Perseigne
3 T 1 Création de la zone à urbaniser en priorité (1960), désignation de l'architecte Novarina (1961). Programme (1960-1971). Expropriations Bigot et Sliva (1963-1965). Achèvement de la première tranche (1971). Bilans présentés par la SEBN (1970-1975). Revue de presse (1975-1976)
3 T 2 Organismes constructeurs et promoteurs (1961-1962). Lotissement municipal (1967-1968)
3 T 3 Construction de 3 réservoirs sur tour (1964), ligne EDF (1965), eau potable (1962)
3T4 Attribution des locaux commerciaux, ouverture de deux magasins provisoires d'alimentation (1966), du centre commercial (1967), centre social (1967-1972)
3 T5 Réunions de chantier (1965-1966)
3T6 Réunions de chantier (1967-1968)
3 T 7 Réunions de coordination (1965-1972)
3 T 8 Association des habitants (1969), association des propriétaires (1968-1973), association familiale (1969-1976)
3 T 9 Bataille des espaces verts : tracts, articles de presse, photos (1973-1974). Réaménagement (1974-1979) : travaux sur logements, parc urbain, commission extra-municipale, équipements collectifs.
3 T 10 Construction de la seconde tranche (1972-1978)
3 T 11 Avant-projet assainissement voirie, assainissement : plans, correspondance (1961-1962)
3 T 12 Avant-projet assainissement voirie, assainissement : plans (1961-1962)
3 T 13 Plans des constructions (1962-1963)
3 T 14 Plans du centre socioculturel, de l'école maternelle et du groupe scolaire (1962-1963)
3 T 15 Plans des constructions par l'OPHLM (1962-1963)
3 T 16 Plans des constructions par SAHLM, Baticoop, Propriété familiale, Sempa, Semiava (1962-1963)
3 T 17 Chauffage : installation et exploitation (1963-1966)
La suite de l'aménagement de la zone à urbaniser en priorité pendant les années 1970-2007 est classée en 4 T 1-75. Ces dossiers ne sont pas détaillés car ils ne concernent pas directement la phase d'intervention de Maurice Novarina.
Allinges (Haute-Savoie)
- Villa BOURGEOIS :
Permis de construire N° 74 005 7 83 973 (1976)
Annecy (Haute-Savoie), service des archives municipales
- Études d'urbanisme
Les numéros qui suivent correspondent à la cotation de l'ancienne série continue
2100 Examen du projet Novarina (1946-1955)
2102 Adoption du plan directeur d'aménagement (1955)
2103 Demande de subventions aux fonds routiers, tranches urbaines (1955-1962)
2104 Examen des observations présentées à l'enquête relative au plan d'aménagement (1959)
62 W 133 Approbation du plan et du règlement d'urbanisme (1962
66 W 167 Remboursement des frais Novarina (étude marquisats-Bonlieu) (1966)
67 W 205 Approbation du plan et du règlement d'urbanisme (1967)
68 W 57 Enquête publique plan d'urbanisme, avis du conseil municipal (1968)
5857 Plan d'extension, études préalables et documents divers (1967-1968)
5858 Plan d'urbanisme directeur 1967, dossier d'approbation
72 W 128 Mise à l'étude du plan d'occupation des sols (1972)
6715 Plan d'occupation des sols, minutes (1976)
- Délibérations du conseil municipal
11 W 003 : révision du plan d'aménagement de la ville d'Annecy 7 août 1946, p. 256
11 W 005 : aménagement du plan masse de l'avenue d'Albigny 19 novembre 1953, p. 353
11 W 006 : plan masse pour l'aménagement de l'avenue d'Albigny 16 février 1955, p. 223
11 W 006 : plan directeur d'aménagement 16 février 1955, p. 231
11 W 006 : modification du plan d'aménagement 15 décembre 1955, p. 444
11 W 009 : examen des observations formulées à l'enquête concernant le plan d'aménagement 1er juin 1959, folio 12 verso
11 W 004 : plan d'aménagement 2 novembre 1951, p. 413
- Clos Bonlieu
9 W 23, 26, 27, 29, 32 Dossiers de relations publiques (1961-1970)
9043 W 1-12, 14, 16 Dossiers des services techniques (1962-1974)
9047 W 13, 9088 W 310 Dossiers du service culturel (1967-1979)
9056 W 22, 89, 9068 W 22 Dossiers du Secrétariat général (1970-1979)
9125 W 368 Dossier de construction (s.d.)
9161 W 226 Dossier de construction (s.d.)
9162 W 126 Dossiers de financement (1963-1999)
9162 W 178, 9171 W 120 Dossiers de chauffage (1999-2000)
9175 W 190, 9186 W 37 Secteur central (1973-2000)
9177 W 3 Légalisation des acquisitions (1979-1980)
9178 W 1-24, 32-45 Dossier de construction (s.d.)
9181 W 3-5 Dossier de construction (s.d.)
9244 W 11 Projet sans suite d'aménagement du front de lac (liaison entre Bonlieu et le palais de Justice) (s.d.)
9244 W 17 Dossier de construction (s.d.)
- Zone à urbaniser en priorité de Novel
9229 W 2 Réalisation du secteur central (s.d.)
9231 W 34 Réalisation graphique d'aménagements non réalisés ou détruits : la cité Ritz, le centre culturel protestant, le dispensaire polyvalent d'hygiène sociale. La réfection du patio du centre commercial de Novel. Réfection du patio du centre commercial des Teppes (s.d.)
- Fonds de l'architecte Claude Fay
71 Z 7 Construction de l'église Sainte-Bernadette à Annecy (s.d.)
71 Z 18 Construction de l'église du Sacré-Cœur à Cran-Gevrier (s.d.)
71 Z 21 Construction de l'église Sainte-Thérèse à Albertville (s.d.)
71 Z 32 Construction d'immeubles dans le quartier Novel (s.d.)
Bayeux (Calvados), service des archives municipales
- Quartier de la "Vallée des Prés"
AMB 2049 : Logement (SAIEM). Opération : Résidence "Vallée des Prés" : projet des 304 logements (1963-1966)
AMB 2156 : Logement (SAIEM, SCIC). SCIC : 258 logements. Quartier de la Vallée des Près : dossier permis de construire (1966)
AMB 3871 : Logements sociaux. Lotissement " Vallée des Prés ", construction : correspondance avec la société chargée de la construction (962-1965)
AMB 3872 : Logements sociaux. Lotissement " Vallée des Prés ", travaux de VRD : marchés, plans (1963-1964)
AMB 3873 : Logements sociaux. Lotissement " Vallée des Prés ", travaux de VRD : pièces comptables (1963-1967)
Beaune (Côte-d'Or), service des archives municipales
- Usine Mistral à Beaune
141 W 125 Acte de vente, correspondance (s.d.)
Besançon (Doubs), service des archives municipales
- Versements du service de l'urbanisme
Aménagement du quartier de la Planoise
164 W 3-7 Besançon, zone à urbaniser en priorité de Planoise : plan de masse, plans directeurs d'étude, esquisse avec voies de circulations, parkings, espaces verts, plan schématique d'aménagement d'un quartier de 1150 logements (Epoisses) (1960-1963)
Dossiers de permis de construire
20 W 309 Permis de construire n° 931 de 1965 : autorisation de construire un ensemble de 1004 logements (1ère tranche de la zone à urbaniser en priorité de la Planoise, quartier des Époisses, demande déposée par la Société civile immobilière de la ville de Besançon, 16 juillet 1965
20 W 323 Permis de construire n°1461 et 1462 de 1965 ; autorisation de construire la 2e tranche et la 3e tranche du quartier des Époisses à la Planoise, demande déposée par la Société civile immobilière de la ville de Besançon, 22 novembre 1965
43 W 160 Permis de construire n° 8 de 1970 : autorisation de construire un ensemble de bâtiment de 71 logements rue Xavier Marmier
Boëge (Haute-Savoie)
- Reconstruction des bâtiments détruits par l'incendie du 16 juillet 1949
Réservoir d'eau : dossier d'expertise après sinistre (1949)
Bormes-les-Mimosas (Var)
- Villa Bac au Cap-Benat
Référence 191 : permis de construire n° 58/15488 du 27 novembre 1958
Bossey (Haute-Savoie)
- Aubette des douanes
Plan masse, plan de situation, coupes, façades, formulaire de demande de permis de construire, permis de construire n° 74.044.82Y2641, déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité (1982)
Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), service des archives municipales
- Résidence Longchamp-Silly
Certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux (1971-1972) dossier de permis de construire : plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, cellule type, devis descriptif, devis estimatif, note de présentation du projet (1968)
Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)
- Douanes
Plan masse, plan situation, façades, coupes, plan de détails, notice descriptive et estimative sommaire, permis de construire n° 74 070 5 10633 déposé le 16 août 1965, arrêté de permis de construire du 6 octobre 1965
- Construction d'un garage-entrepôt pour Auguste Fichard
Dossier de permis de construire : plan masse, plans, façades, coupes, permis n° 834 déposé le 30 juillet 1947, arrêté en date du 17 mai 1948
Chambéry (Savoie), service des archives municipales
- Zone d'aménagement concerté de Curial
43 W 27 Plans (s.d.)
43 W 95 Plans (s.d.)
132 W 118 Permis de construire n° 85G1170 (s.d.)
132 W 125 Permis de construire n° 85G1222 (s.d.)
- Le Biollay
70 W 75 Permis de construire n° 114/62 (s.d.)
70 W 42 Permis de construire n° 126/58 (s.d.)
- La Providence
70 W 49 Permis de construire n° 120/59 (s.d.)
- Zone à urbaniser en priorité de la Croix Rouge
70 W 349 Permis de construire n° 79/70 (s.d.)
- Villa sur les Monts de René Pilotaz
Plans dessinés par les architectes G. de Crepy et N. Barroux (Paris). Présence d'un 1er projet réalisé par l'architecte Lamblin (Megève) (s.d.)
Chartres (Eure-et-Loire), service des archives municipales
- CILOF
426 W 3 Quartier Nansouty : plan des logements (1957-1959)
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
- Immeuble "La Caravelle" (1967-1973).
Permis de construire n° 6763
Cluses (Haute-Savoie), service des archives municipales
- Groupe scolaire du Centre-Ville
M 46 Construction de 2 classes avec préau et sanitaire (suivant plan-type) : convention avec l'architecte Novarina, délibérations, correspondance, marché de travaux Perracino, plans (1955-1959)
- Groupe scolaire de Messy
M 51 Dossier de construction (1ère tranche) : délibérations, rapport géologique, note sur les effectifs scolaires, convention avec l'architecte Novarina du 26 mai 1961, marché de travaux Perracino, correspondances (inspection académique, architecte d'opération Le Même, Ponts Chaussées, Préfecture, divers), plans (1953-1964)
- Église Saint-Nicolas
M 90 Travaux d'urgence en entretien : projet (estimation sommaire, cahier des charges, devis quantitatif et estimatif), convention avec les architectes Novarina et Plottier, adjudication, marchés de travaux, bilan financier (1958-1962)
- Plan d'urbanisme
T 5 Courriers, comptes rendus de réunion, arrêtés préfectoraux et municipaux, délibérations relatifs à son établissement, projets de règlement d'urbanisme, projets de plan d'urbanisme (et autres plans) (1953-1967)
4 W 81-85 Plan d'occupation des sols, élaboration et modification (1970-1979)
Corbeil-Essonnes (Essonne), service des archives municipales
- Zone d'aménagement concerté de Chantemerle
Permis de Construire 1985 A n° 5044 (1985)
Étude n° 18-1 Ville de Corbeil-Essonnes, zone d'aménagement concerté Chantemerle : plans, photos de maquettes, croquis (s.d.)
Étude n° 18-2 B.E.P.R. Hermann.- Ville de Corbeil-Essonnes, zone d'aménagement concerté Chantemerle : plan de l'espace d'accompagnement des logements de janvier 1994
Étude n° 18-3. Ville de Corbeil-Essonnes, zone d'aménagement concerté Chantemerle : perspectives du 8 avril 1974
Étude n° 18-4 Ville de Corbeil-Essonnes, zone d'aménagement concerté Chantemerle : études préliminaires du 26 mars 1974
Études n° 18-5 et 18-6 B.E.P. R. Hermann.- Ville de Corbeil-Essonnes, zone d'aménagement concerté de Chantemerle : plan de l'intégration dans son environnement urbain et paysager, aménagements paysagers, n° 1, 7 et 8 du 15 juillet 1982
Boite n° 9. Aménagement urbain (s.d.)
Dijon (Côte-d'Or), service des archives municipales
- Résidence Le Carmel
Versement 3/96 n° 113 Résidence Le Carmel : dossier d'études préliminaires, plan masse, élévation (1978-1979)
11031 W 20 Dossier de permis de construire : plan d'implantation, plan de détails, permis de construire (1979)
Ecquaquelon (Eure)
Cantine scolaire en 1956 (architecte Bernard Cossard)
Étrembières (Haute-Savoie)
- Presbytère
Dossier de permis de construire : plans, notice descriptive des travaux. permis de construire 25258 (1961)
- Église
Dossier de permis de construire : plans, notice descriptive des travaux. permis de construire 74118 3 01152 (1963)
- Construction d'un garage - atelier pour la la Direction Régionale des Douanes de Chambéry
Dossier de permis de construire : plans, permis de construire 74118 82 Y 2768 (1982)
Flers (Orne), service des archives municipales
- Groupe de 140 logements, route de Domfront au "Clos Morel".
Deux dossiers non cotés en série O (1958-1964)
Fontaine-lès-Dijon (Côte-d'Or)
- Ensemble immobilier de 24 logements, 24 boxes, des bureaux et un logement de gardien 6 rue du Colonel Clère à Fontaine-lès-Dijon
Dossier de demande de permis de construire (1973)
Gilly-sur-Isère (Savoie)
- Établissements Tondella
N° permis de construire 73/71_38 417 délivré le 16/11/1971
Grenoble (Isère), service des archives municipales
Quartier Malherbe
7 Z 21-31 Malherbe, quartier S.E.M. Malherbe, centre de presse des Jeux Olympiques de 1968 : voirie, assainissement, éclairage, incidents de chantier, relations avec l'OTRA, espaces verts, suivi et réception des travaux (1965-1972)
7 Z 41 Malherbe, quartier S.E.M. Malherbe : immeuble d'habitation et ensemble zone ouest. Local restauration du centre de presse des J.O. converti en garages (1966-1983)
7 Z 50 Malherbe, quartier S.E.M. Malherbe : terrains. Acquisitions diverses, plans (1966-1974)
3 D 76 Malherbe, quartier opération d'urbanisme : quartier Malherbe (1961-1969)
3 D 78-85 Malherbe, quartier opération d'urbanisme : quartier Malherbe (1960-1973)
Hôtel de ville
2 C 219 Nouvel hôtel de Ville : description architecturale, aménagement intérieur et extérieur avec différentes œuvres d'art. Journal de l'exposition en 2007 consacrée à Maurice Novarina, architecte de ce nouvel hôtel de ville (1960-1967)
1 M 215 Hôtel de ville : conception du projet, pièces administratives (1963-1968)
1 M 216 Hôtel de ville : plans détaillés du gros-œuvre des services techniques municipaux (1963-1968)
1 M 217-252 Hôtel de ville : dossiers de marchés par lots, planning d'exécution des travaux, mémoires des travaux, procès verbaux de réception, correspondance (1963-1968)
1 M 253 Hôtel de ville : compte rendu de réunions et de chantier (1963-1968)
1 M 254 Hôtel de ville : procès-verbal de réception provisoire et procès-verbal de réception définitive concernant tous les travaux concernant l'hôtel de ville (1963-1968)
1 M 255 Hôtel de ville : plans de plomberie et sanitaire (1963-1968)
1 M 256 Hôtel de ville étude du projet de construction d'un nouvel hôtel de ville : terrain du boulevard Jean Pain, contrat architecte maître de l'ouvrage, avenant 1-2, tableau annexe à l'avenant 2-3, convention entre Architecte et BET, devis programme général, état provisoire d'honoraire, adjudication concours, plans, photos, correspondance, marché, CCAE (1963-1968)
1 M 257-261 Hôtel de ville : plans de la centrale de conditionnement, tuyauterie, colonne montante, éjecté-convecteur, caniveaux, décompression des locaux gaine (1963-1968)
1 M 262 Hôtel de ville : correspondance du 2 janvier 1968 au 20 novembre 1969. (1963-1968)
1 M 263-268 Hôtel de ville : plans d'architecte, des différents corps d'état, des cabinets d'études (1963-1968)
1 M 269 Hôtel de ville Plaisse Lecaisne: travaux de décoration (1963-1968)
1 M 270 Hôtel de ville, projet de la protection incendie : procès-verbal de la commission de sécurité de la ville de Grenoble (18-03-1963), notice descriptive de la protection incendie. Place Paul Mistral (plans parking, éclairage, devis, plans salle des mariages (1966), plans état-civil, bureau du Maire, recette municipale, secrétariat général, plan Novarina (1966) (1963-1968)
1 M 271 Hôtel de ville travaux de terrassement (plan), permis de construire : emprunt, correspondance, contrat d'architecte, avenant, délibération, étude du projet, déclaration, articles du dauphine, compte-rendu commission plénière, notes sur le nouvel hôtel de ville, compte-rendu de réunion, subventions, correspondance, affiche adjudication concours (1963-1968)
1 M 272 Hôtel de ville : plans des différents étages de l'hôtel de ville (1963-1968)
1 M 273 Hôtel de ville, catalogue sur le nouvel Hôtel de ville : photos, dessins du nouvel hôtel de ville par M. Viallet, plan particulier de protection, organigramme des services techniques, décoration de l'hôtel de ville, nettoyage de l'hôtel de ville (1963-1968)
5 W 65 Égout, Hôtel de ville : projet d'aménagement des abords et branchement des égouts de la nouvelle mairie, boulevard Jean-Pain (1966)
377 W 25-26 Hôtel de ville : plans de détail et abords, assainissement. (1962-1967)
392 W 29 Hôtel de ville : branchement à l'égout. (1965)
392 W 84 Parc Paul Mistral : état des lieux ; travaux d'assainissement et VRD pour l'hôtel de ville. (1965-1968)
2 FI 1570 Plans divers (anciens, modernes, ou contemporains). Hôtel de Ville : lustre du hall d'honneur (projet n° 1 par la société Lumilux de Paris) (1965-1967)
2 FI 1571 Plans divers (anciens, modernes, ou contemporains). Hôtel de Ville : lustre du hall d'honneur (projet n° 2) (1965-1967)
2 FI 1572 Plans divers (anciens, modernes, ou contemporains). Hôtel de Ville : lustre du hall d'honneur (projet n° 3, retenu et réalisé, par la société Lumilux de Paris) (1965-1967)
2 FI 1573 Plans divers (anciens, modernes, ou contemporains). Bureau du maire : illustration aquarellée du mobilier du bureau (1965-1967)
3 FI 102 Boulevard Jean Pain : perspective du boulevard avec l'hôtel de ville en construction (1965)
3 FI 263 Œuvre d'art : tapisserie murale de Manessier dans la salle des mariages de l'Hôtel de ville 1967
Village olympique
1 C 109 Programme d'équipement commercial de la Z.U.P. de Grenoble 1ère tranche, Village olympique. Le Village olympique : analyse de sa situation, de sa voirie, de son programme immobilier et commercial pour 1968, dispositif commercial à prévoir en phase ultérieure (1967)
5 W 19 Village olympique : marché de travaux et procès-verbal de réception définitive concernant la construction de garages enterrés, d'un passage routier et d'un ensemble commercial (1967)
5 W 153 Village olympique : plans de l'architecte Novarina concernant la voirie et les réseaux en vue de la desserte du village olympique (1965)
14 W 34 Village olympique : programmation de construction (1966-1973)
393 W 3 Village olympique : assainissement, profil en long et plan de détail, voies 24, 27, 65 (1966-1967)
393 W 4 Village olympique : assainissement, voie, aménagement de parking (1966-1967)
393 W 5 Village olympique : aménagement, assainissement, maquette du village olympique, gare routière provisoire, parking (1966-1967)
393 W 6 Village olympique : assainissement, voirie, implantation de bornes, plan d'ensemble (1966-1967)
449 W 20 Village olympique : opération 90, VRD, aménagement de la voirie (1965-1967)
449 W 21 Village olympique : opération 90, VRD, aménagement de la voirie et de parkings (1965-1967)
449 W 22 Village olympique : opération 90, aménagement des voies et des chaussées, assainissement (1965-1967)
449 W 23 Village olympique : opération 90, aménagement de parkings et des voies, assainissement (1965-1967)
449 W 24 Village olympique : opération 90, état des lieux, aménagement, profils et coupes géologiques (1965-1967)
620 W 2-3 Village olympique : marché de travaux pour l'aménagement en espaces verts du quartier (1967)
2202 W 8 Village olympique : maquettes Villeneuve et Village olympique (1966-1975)
2217 W 16 Village olympique : plans de construction ou de travaux. Centre social, bibliothèque et MJC du Village olympique : construction (1966)
2217 W 18 Village olympique : plans de construction ou de travaux. Maison de l'enfance du Village olympique : construction (1966-1968)
Permis de construire
1966Permis de construire 164 Village olympique : dossiers instruits en 1966 par le service urbanisme. Marie Reynoard, avenue, n° 43 (1966)
1966Permis de construire 244 Village olympique : dossiers instruits en 1966 par le service urbanisme. (1966)
1966Permis de construire 37-44 Village olympique : dossiers instruits en 1966 par le service urbanisme. Voie 24 (1966)
1966Permis de construire 46 Village olympique, quartier PERMIS DE CONSTRUIRE : dossiers instruits en 1966 par le service urbanisme. Lionel Terray, place, n° 9 (1966)
1966Permis de construire 47-309 Village olympique : dossiers instruits en 1966 par le service urbanisme. (1966)
1967Permis de construire 14 Village olympique : dossiers instruits en 1967 par le service urbanisme. Claude Kogan, rue, n° 12 (1967)
1967Permis de construire 51-176 Village olympique, quartier PERMIS DE CONSTRUIRE : dossiers instruits en 1967 par le service urbanisme. Village olympique, quartier.1967
3 FI 52 Village olympique : aménagement des abords (1968)
3 FI 285 Village olympique : maquette et vue d'ensemble du quartier (1968)
4 R 17 Village olympique : préparation (1964-1968) : Equipement Infrastructures et aménagements : Infrastructures sportives ; Cité olympique ; Village olympique ; centres de presse (Malherbe, sous-centres sur les sites olympiques) ; parc Paul Mistral ; gare SNCF ; Hall des expositions ; programme, planning et bilan pour la voirie (1964-1968)
Habère-Poche (Haute-Savoie)
- Chalet Pianta
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande (1964)
La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), service des archives municipales
- Villa Hubert Carrier, 224 avenue de la Bénite-Fontaine
9 W 042 Dossier de permis de construire n° 77 (1954)
- Hôpital psychiatrique - Versement des services techniques
4 W 156-157 Hôpital départemental : délibération du conseil général, plan topographique, état parcellaire, notice parcellaire, étude chronologique du financement, articles de presse, dossier de concours, correspondance (1965-1972)
4W 158-160 Unité de soins normalisée : plans, compte rendu de réunion, correspondance (1972-1978)
Dossiers des permis de construire
9 W 064 Permis de construire n° 680 et 684 (1973)
- Église
4 W 130 Travaux à l'église, projet : délibération du conseil municipal, correspondance, évaluation sommaire ; honoraires de l'architecte : convention, notes (1961-1979)
4 W 131 Couverture du clocher, passation du marché de travaux : affiche, délibération du conseil municipal, décision ; marché de travaux : croquis du clocher, évaluation des travaux, cahier des prescriptions spéciales, certificats de paiement, procès-verbal de réception (1973-1975)
4 W 132 Couverture de l'église, passation du marché de travaux : affiche, délibération du conseil municipal ; marché de travaux : cahier des prescriptions spéciales, certificats de paiement (1974-1980)
4 W 133 Façades de l'église, marché de travaux pour réfection : cahier des prescriptions spéciales, évaluation des travaux, délibération du conseil municipal, certificats de paiement, procès-verbal de réception, décompte (1975-1976)
4 W 134 Réfection complète de l'intérieur de l'église, projet : plans (dont un de 1867), articles de presse (1974-1978)
4 W 135 Réfection complète de l'intérieur de l'église, passation des marchés de travaux : affiche, délibération du conseil municipal, note sur la loi de 1905 ; marché de travaux : devis descriptif et estimatif, cahier des prescriptions spéciales ; financement : récapitulatif tous corps d'état (1976)
4 W 136 Réfection complète de l'intérieur de l'église, marchés de travaux : dossiers des lots (1977-1979)
4 W 137 Vitraux de la haute nef et de la façade haute, marché de travaux : délibération du conseil municipal, décompte, certificats de paiement, procès-verbal de réception, dessin d'un vitrail, coupe (1977-1979)
4 W 138 Place St-Jean et parvis, projet : plan ; marché de travaux pour réfection : devis descriptif, marché, délibération du conseil municipal, décompte (1977-1980)
4 W 139 Traitement acoustique de l'église, marché de travaux : rapport, délibération du conseil municipal, marché, devis descriptif et estimatif, certificats de paiement, procès-verbal de réception (1990)
4 W 140 Voûtes de l'église, travaux d'isolation : devis, correspondance (1993)
4 W 141 Horloge et cloches, travaux de réparation et de remplacement : devis, correspondance, modèle d'aiguille (1967-1996)
La Tronche (Isère), service des archives municipales
M 27 Centre doyen Gosse (1968)
T 19 SAIEM Immeuble Le Rachais : programme de la construction (1954)
T 20 Immeuble Le Rachais (1968-1969)
T 21 SAIEM Immeuble Le Rachais : bilan, association de locataires (1975-1989)
M 31 Église Notre-Dame du Rosaire (1963-1977)
M 32 Piscine (1968)
M 40-41-42 Stade municipal (1965-1978)
M 76 Piscine : construction, décomptes, et situation des travaux (1968)
M 85-86-87 Ensemble immobilier du Doyen Gosse - SCIC, projets : plans, jardins ouvriers, courriers (1954-1967)
Le Mans (Sarthe), service des archives municipales
- Logements militaires, 5 rue des Résistants-Internés
72 W 301 Permis de construire n° 24 (1957)
Lully (Haute-Savoie)
- Aménagements au château "La Rochette"
Permis de construire 74156823280 du 30 janvier 1968
Lyon (Rhône), service des archives municipales
- Aménagements de l'îlot de la gare d'eau à Vaise
401 W 23 Permis de construire 1978 300/1978 : quai du Commerce, rue du Bourget, rue de Saint-Cyr 69009, AP 3/1978, Lt 4/1978, P et T 88/1980 (1977-1987)
401 W 24 Permis de construire 1978 300/1978 : quai du Commerce, rue du Bourget, rue de Saint-Cyr 69009, M 303/1980, 359/1981, 232/1985, T 121/1984, 380/1982, 238/1980 (1977-1986)
409 W 26 Permis de construire (1983)
236/1983 : 1 rue de la République 69001 (1983-1994)
237/1983 : cours A. Thomas, pl. A. Courtois 69008 (1983-1984)
238/1983 : 7 rue Jules Verne 69003 (1983-1984)
239/1983 : 84 rue du Pensionnat 69003 (1983-1984)
240/1983 : 7 rue Claudius Penet 69003 (1983-1984)
241/1983 : 41 rue Antoine Lumière 69008 (1983-1984)
242/1983 : 5 Grande rue des Feuillants 69001 (1983)
243/1983 : chemin des Charbottes 69009 (1983-1985)
244/1983 : rue Bourget, 70-72 rue de Saint-Cyr 69009 (1983)
404 W 35 Permis de construire (1980)
335/1980 : 17 rue de Saint-Cyr, 18 rue R. Salengro 69009, M 120/1982, P 458/1982 (1980-1984)
336/1980 : 17 rue Ornano 69001 (1980-1981)
339/1980 : 30 quai Saint-Vincent 69001, T 233/1981 (1980-1981)
340/1980 : 17 rue de l'Oiseau Blanc 69005 (1980-1981)
341/1980 : 62 rue Garibaldi 69006 (1980-1981)
342/1980 : 52-54 rue de la Garenne 69005 (1980-1983)
343/1980 : 13 rue de Bonnel 69003 (1980-1981)
344/1980 : 123 ter rue Villon 69008 (1980-1985)
345/1980 : quai du Commerce, rue Bourget, rue de Saint-Cyr, voie nouvelle 69009 (1980)
346/1980 : quai du Commerce, rue Bourget, rue de Saint-Cyr, voie nouvelle 69009 (1980)
429 WP 045 Ensemble immobilier (quartier de la Gare d'Eau de Vaise) : projets de construction (1976-1982)
- Aménagements dans le quartier de la Duchère
1613 WP 18 Plans du centre social et du centre sanitaire de la Duchère (architectes Novarina et Guillon, rapport, Ca 1960, note manuscrite provenant du bureau d'hygiène, (1962-1965)
364 W 29 Permis de construire (1961)
309/1961 : 35 rue A. Bollier 69007 (1958-1962)
310/1961 : 7 impasse Lamy 69008 (1961-1963)
311/1961 : 124 rue Hénon 69004 (1961-1962)
312/1961 : 8 avenue Debrousse 69005 (1961)
313/1961 : 21-25 rue Sainte-Geneviève 69006 (1961)
314/1961 : 20 rue de Toulon 69007 (1961)
315/1961 : 10-12 boulevard des Belges, 7-9 rue de Créqui 69006, T 397/1961, M 348/1961 (1961-1965)
316/1961 : église du Château à La Duchère 69005 (1961-1962)
3 CP 133 Dossier documentaire : édifices et monuments : églises de la Duchère : coupures de presse (1963)
2069 WP 114 Suivi de travaux. 9e arrondissement. - Maison de l'enfance de la Duchère : permis de construire (1981-1983). - Église de la Duchère. Construction : devis descriptif (sd). - Centre social de la Duchère. Réparation : demandes de réalisation de travaux, devis estimatifs, correspondance (1987). - Jeux de boules 'La Favorite', Les 3 Gouttes, La Duchère, Des Carriers. Réfection et construction : projet, demandes de réalisation de travaux, devis estimatifs, décomptes généraux définitifs, plans, correspondance (1977-1986).
2050 WP 130 Études et conduite d'opération. 9e arrondissement. - MJC la Duchère. Réaménagement et extension des locaux : étude de faisabilité (1999).
1469 WP 203 Maison de l'Enfance de la Duchère, château de la Duchère : isolation acoustique, paiement d'honoraires, commission des travaux (1959-1978, 1985)
425 WP 83 Groupes scolaires F 'les Fougères' et G 'les Géraniums' (secteurs du Château et de la Sauvegarde, quartier de la Duchère) : construction par la S.E.R.L. (avec plans) (1959-1969)
1469 WP 54 Maison des Jeunes de la Duchère : construction : devis estimatif et quantitatif, plans (1965)
1469 WP 48 Centre social de la Sauvegarde, la Duchère Lyon 9ème : construction : avant-projet, permis de construire, cahier des charges, subvention : correspondance (1973-1979)
1469 WP 49 Centre social de la Sauvegarde, la Duchère Lyon 9e : construction : plans, procès-verbaux de réception des travaux, réévaluation de la dépense, désignation de l'architecte, devis, procès-verbaux de réunions de chantier (1973-1979)
1469 WP 50-51 Centre social de la Sauvegarde, la Duchère Lyon 9e : construction : marchés (1973-1979)
429 WP 66 Maison de l'enfance de la Duchère (le Château) : construction et aménagement (1979-1985)
1590 WP 107 Espaces verts : projet et/ou réalisation de jardin : plans par adresse 9e arrondissement La Duchère : église de la Sauvegarde : projet : plan n°4 (1973)
371 W 89 Centre commercial de la Duchère : rapports, plans, correspondance (1958-1964)
392 W 33 Centre commercial de la Duchère : rapports, plans, correspondance (1958-1976)
1775 W 239 Immeubles en copropriété. - 9e arrondissement. La Duchère (centre commercial de la Sauvegarde) (1995-1999) ; La Duchère (chaufferie) (1970-1989)
400 W 19 Permis de construire : 301/1977 : centre commercial de la Duchère 69009 (1977-1978)
401 W 12 Permis de construire : 1978 138/1978 : Centre commercial de La Duchère 69009 (1978-1980)
Marin (Haute-Savoie)
- Groupe scolaire une classe et un logement
M2 Dossier de construction : devis, délibération, financement, promesse de vente terrain, marché, réception, décompte (1954-1959)
Marly-le-Roi (Yvelines), service des archives municipales
- Propriété Deroubaix
9 W 113 : permis de construire Deroubaix (1983).
Megève (Haute-Savoie), service des archives municipales
- Centre sportif avec l'architecte E. Fontaine
13 W 25 Palais des Sports, construction : concours (correspondance, décisions, comptes-rendus de réunions). (1963-1967)
13 W 26-28 Palais des Sports, projet de construction : plan général, plan des blocs publics, plans patinoire, piscine, dossier général (1962-1963)
13 W 30 Palais des Sports, construction : note de présentation (1962) ; devis étude (1966-1967) ; projets et modification (1966-1968)
13 W 33-38 Palais des Sports : devis programme lots 1 à 29, marchés par lots, procès-verbal d'adjudication, honoraires Novarina, correspondance (1958-1978)
13 W 40 Palais des Sports, construction : conventions et honoraires Fontaine, Montmasson ; convention Beru ; correspondance avec Novarina (1960-1962) ; correspondance relative aux marchés (1962-1969)
13 W 41 Palais des Sports, construction : décomptes définitifs, bilans (1970-1971)
13 W 44 Palais des Sports, construction : correspondance avec les entreprises et l'architecte, exécution des travaux en période hivernale, comptes-rendus de chantier, proposition pour l'emploi de la salle, publicité pour l'ouverture, litige société J.-B. Morel (1961-1970)
- Église avec les architectes Henry-Jacques Le Même, Pierre Peltier et Bernard Beaudoin
13 W 1 Réparation et entretien : devis, décisions, marché et paiement (1949-1951) ; reconstitution d'un portail de l'ancien prieuré en encadrement de la porte latérale Nord de l'église : plans du projet (1953) ; restauration de la toiture : décisions, devis, plans des relevés, marchés et paiements (1953-1955) ; horloge, installation : devis, décisions, marché, correspondance (1954) ; carillon, installation et réparation : décisions, rapport, correspondance (1954-1967) ; réfection des orgues : décisions, rapport, correspondance, marché et paiement (1954-1959)
13 W 2 Restauration intérieure : décisions, correspondance, adjudication, marchés et paiement (1955-1959)
- Chalet pour monsieur Antonniazza dans le lotissement Allard
Dossier de permis de construire 1945/4
Montbonnot Saint-Martin (Isère)
- Dossiers de la Zone d'aménagement concerté " Le Domaine du Saint-Eynard "
MSM 200551 00.83 99.99 Permis de construire Zone d'aménagement concerté St Eynard 500 a 4
MSM 200553 00.89 99.99 Permis de construire Zone d'aménagement concerté St Eynard 500 c - 500 d - 500 e
MSM 200549 00.80 99.99 Permis de construire Zone d'aménagement concerté St Eynard 500 a - 500 a 1
MSM 200550 00.82 99.99 Permis de construire Zone d'aménagement concerté St Eynard 500 a 2 - 500 a 3
MSM 200552 00.85 99.99 Permis de construire Zone d'aménagement concerté St Eynard 500 a 5 - 500 b
- Dossiers de permis de construire des maisons de la Zone d'aménagement concerté Le Domaine du St Eynard
MSM 200072 99.99 Domaine du St Eynard 1ère tranche : lot n° 1 / 7
MSM 200073 99.99 Domaine du St Eynard 1ère tranche : lot n° 8 / 16
MSM 200074 99.99 Domaine du St Eynard 2e tranche : lot n° 17 / 22
MSM 200077 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 23 / 27
MSM 200078 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 28 / 32
MSM 200075 99.99 Domaine du St Eynard 2e tranche : lot n° 33 / 40
MSM 200076 99.99 Domaine du St Eynard 2e tranche : lot n° 41 / 45
MSM 200079 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 46 / 50
MSM 200080 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 51 / 54
MSM 200081 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 55 / 60
MSM 200082 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 61 / 65
MSM 200083 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 66 / 69
MSM 200084 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 70 / 73
MSM 200085 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 74 / 78
MSM 200086 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 79 / 82
MSM 200087 99.99 Domaine du St Eynard 3e tranche : lot n° 83 / 86
Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)
- Quartier des Prés
SCIC La Méridienne, allée des Épines : permis de construire n° 78 423 8 2077 du 19/05/1978
SCIC Île de France, allée des Épines : permis de construire n° 78 423 5 71 742 du 24/11/1975, modificatif 71742/1 du 05/08)/1976
SCIC Habitat - Travail et Propriété, allée des Épines et allée des Boutons d'Or : permis de construire n° 78 423 7 87596 du 17/01/1978
SCIC Habitat - Travail et Propriété, allée de l'Ivraie : permis de construire n° 78 4 65306 du 19/02/1974
SCIC Ile de France, allée des Boutons d'Or et allée des Bleuets : permis de construire n° 78 5 71 741 du 24/11/1975, modificatif 71741/1 du 06/08/1976
Montriond (Haute-Savoie)
- Bâtiment communal pour entreposer du matériel de voirie
Dossier de construction : plans, cahier des charges et le suivi de construction (1959)
Nanterre (Hauts-de-Seine), service des archives municipales
- Ilot Opéra - Dossiers d'autorisations d'urbanisme
84 W 12 Immeuble de 80 logements pour Habiter UFIC La Persévérante : plans, permis de construire n° 87-1957 - 1987. Modification de façades pour Faly : plans, DT n° 88-2702 - 1988
Neuvecelle (Haute-Savoie)
- Villa pour madame Nègre à Milly
Permis de construire n° 6901 du 05/08/1953
- Villa "Pelo Ben" et une seconde villa pour Jean Escoubès
Permis de construire n° 21540 du 19/04/1960
- Reconstruction de l'école
Présentation de 3 projets le 3 novembre 1944. ? Projet "l'avenir est à nous" par l'architecte D. Ropp ; Projet "jeunesse" par l'architecte Maurice Novarina ; Projet "De Gaulle" par l'architecte Crosac (1944)
Roquebrune-sur-Argens (Var), service des archives municipales
- Villa aux Issambres pour Jean Novarina
56 W 271 Permis de construire n° 2/58 (s.d.)
Saint-Badolph (Savoie)
- Villa pour Georges Caporale
Permis de construire 12028 (1962)
Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), service des archives municipales
- Zone d'aménagement concerté du centre ville :
14 W 328 Convention d'aménagement et fonds de concours (s.d.)
14 W 335 Convention de zone d'aménagement concerté et réunion avec la SARER (s.d.)
23 W 760-761 Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (s.d.)
43 W 39 Plan de délimitation - participation Routes - Zone de relogement (s.d.)
25 W 66 Étude BERU (s.d.)
25 W 69 Dossier de céation (s.d.)
25 W 70 Rénovation /Restauration (s.d.)
25 W 71 Enquête publique sur le plan d'aménagement de zone - Approbation du plan d'aménagement de zone (s.d.)
25 W 72 Définition des périmètres - enquête publique (s.d.)
43 W 41 Récolement (s.d.)
- Permis de construire liés à la zone d'aménagement concerté du centre ville
Ilot 1 - Phase O : 27 rue Dailly
23 W 196 : permis de construire n° 42 de 1975
Ilot 2 - Phase 3
23 W 259 - 23 W 284 Immeuble F1 et F2 rue de la Libération, square Sainte-Clotilde et Passage Saint-Cloud Minnesota ; Immeuble O : 2-4-6 rue de la Libération ; Immeubles P : 6bis-16 rue de la Libération, 3-5-7 square Sainte-Clotilde (s.d.)
23 W 269 Immeuble D : place du Moustier : permis de construire n° 51 de 1983 et modificatif permis de construire n° 59 de 1984
23 W 278 - 23 W 288 Immeuble : 21-23 rue Dailly : permis de construire n° 70 de 1985 et permis de construire n° 86 de 1985
23 W 279 Immeubles place du Moustier : permis de construire n° 86 de 1985
23 W 257 Bâtiment Q : 18-24 rue de la Libération. Bâtiment R : 26 rue de la Libération : permis de construire n° 34 de 1983
23 W 300 Bâtiment S : 8 rue Gaston Latouche : permis de construire n° 1372 de 1987
Ilots 4 et 5 - Phase 1
23 W 210 Bâtiment G : 9 rue Vauguyon - 17 rue Dailly. Bâtiment H : 11 rue Dailly - 2 rue du docteur Desfossez. Bâtiment M 2-4-6 place de l'église. Bâtiment N : 2bis-6 rue du docteur Desfossez : permis de construire n° 14 de 1977
Ilot Square Gounod - rue de la Faïencerie - rue Vauguyon - place Charles de Gaulle
23 W 257 permis de construire n° 42 de 1983
23 W 307 permis de construire n° 1473 de 1987 (Modificatif du précédent)
Ilot 6 - Phase 4
23 W 282 Bâtiment E : 9 rue de la Libération : permis de construire n° 99 de 1985. Bâtiment T : 19-23 rue de la Libération. Bâtiment U : 15-17 rue de la Libération] permis de construire n° 100 de 1985. Bâtiment V : 2 rue Gaston Latouche. Bâtiment W : rue de la Libération, 4-8 Place du Pas : permis de construire n° 101 de 1985
23 W 307 Bâtiment W : rue de la Libération, 4-8 Place du Pas : Modificatif : permis de construire n° 1460 de 1987
- Zone d'aménagement concerté de la Fouilleuse
14 W 327 Convention et avenant pour l'aménagement et l'équipement avec la SCI " les Parcs de Saint-Cloud "
23 W 779 Dossier de réalisation des espaces verts et VRD (s.d.)
23 W 780- 23 W 814 Dossier de Réalisation et plan d'aménagement de zone (s.d.)
23 W 781 - 23W815 Plans (s.d.)
23 W 782- 783 Zone d'aménagement concerté de la Fouilleuse (s.d.)
23 W 811 Convention d'aménagement (s.d.)
23 W 813 Dossier " SCI les Parcs de Saint-Cloud " (s.d.)
28 W 207 Construction de 197 logements zone d'aménagement concerté de la Fouilleuse permis de construire modificatif (s.d.)
- Permis de construire de la phase 2 - avenue Francis Chaveton
23 W 270 permis de construire n° 64 de 1984 36 Logements par GAN CAPI
23 W 280 permis de construire n° 89 de 1985 207 Logements par SEFRI CIME (transfert à AGF)
23 W 281 permis de construire n° 90 de 1985 17 Logements par SEFRI CIME
- Immeuble 21 logements 3 rue Montesquiou
23 W 243 permis de construire n° 46 de 1981
Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône)
- Villa de Jean-Nestor Albert, notaire, 30, Chemin de Fontanières
2 O 1-18 Demande de permis de construire : plans, correspondance (1941)
Saint-Jorioz (Haute-Savoie)
- Villa de monsieur Thoraval, lotissement du Port
Permis de construire enregistré sous le n° 74 242 8 22 - arrêté favorable du 16/02/1968 - Déclaration d'achèvement de travaux en juillet 1969
- Villa pour Louis Tissot
Permis de construire enregistré sous le n° 74 242 0 35 034 - arrêté favorable du 20 juin 1970.
- Logements pour la SCIC, lieu-dit "Sales"
Demande de permis de construire refusée le 4 novembre 1971
Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
- Villa pour Jean Roset
Permis de construire n° 4363 délivré le 30/10/1951
- HLM "La Feuillée"
Permis de construire n° 27635 délivré le 03/051960
- Immeubles de 24 logements et de bureaux douaniers
Permis de construire n° 074243-8 -27436 délivré le 09/12/1968
Saint-Martin-d'Hères (Isère), service des archives municipales
290 W 27 Foyer d'étudiants et de jeunes travailleurs (420 chambres et 3 logements annexes) : plans, permis de construire n°1127/64, certificat de conformité, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, arrêté préfectoral, correspondance (1964)
Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines), service des archives intercommunales
- Crèche
225 W 98 Mini-crèche de l'Épi d'Or, aménagement de trois appartements. - Avant-projet (1978). Correspondance et délibérations (1978-1987). Achèvement-Réception (1979). Rapports du Bureau Veritas : vérification des installations électriques (1979-1984). Procès-verbaux des commissions de sécurité (1978-1979)
267 W 9 Construction de la mini-crèche modificatif portant sur la création d'une aire de jeux clôturée au droit du 3 pièces : plans permis de construire N° 423-9-07313 - 1979
Sauverny (Ain)
- Villa Harari
Permis de construire n° 82JO165DP/MAP du 17 août 1982
Il n'existe pas de système de cotation
Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), service des archives municipales
- Groupe scolaire de Chanteraine
208 W 1 : conception du projet et exécution école (1971-1975), projet de logements instituteurs (1973-1975), projet du plateau d'éducation physique (1973-1981), projet de cantine (1974-1976), du projet d'installation de chauffage (1974), mise en place du mobilier scolaire (1974) et la maintenance (1975-1993).
Strasbourg (Bas-Rhin), service des archives municipales
- Maison de Marcel Kleinclaus, 11 rue Westercamp
690 W 114 Dossier de permis de construire (s.d.)
Thônes (Haute-Savoie)
- Villa d'Antoine Bleyon
Permis de construire 074 280-4.03715 délivré le 18 février 1964.
- Gendarmerie
Permis de construire 074 280 780 372 du 31 mai 1977 et 074 280 903 354 du 25 juin 1979 (renouvellement de l'autorisation de 1977)
- Salle des Fêtes
Plans exécutés en 1961 modifiés en 1963.
Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), service des archives municipales
- Délibérations du conseil municipal
1 W 12 : Déplacement du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux - Paris Cabinet Novarina et Entreprise Quiry pour étude d'un projet de bassin avec jet d'eau - 5K (1976)
1 W 10 : Honoraires restants dus - Fixation - Affaire Novarina et autres - Affaire Bouclier - Chatagnat - 6C (1973). Lycée de Jeunes Filles - (malfaçons) : Ville de Thonon contre Novarina et autres - Honoraires - Fixation - 7D (1973).
1 W 11 : Ancien couvent de la Visitation - Pavillon d'entrée de la forêt de Ripaille - Désignation de l'architecte, n° 6A-1975 (1975)
1 W 12 : Transformation de l'ancien couvent de la Visitation - 1ère tranche de travaux - réfection de la toiture, n° 5D-1975 (1975). Construction du C.F.A : convention d'honoraires, délibération du Conseil Municipal, n° 7C-1976 (1976)
3 W 1 : Bâtiments Communaux - Projet d'aménagement du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville, n° 7C-1980. (1980)
3 W 5 : Extension du Lycée Hôtelier Savoie Léman : marché d'études Cabinet Novarina - n° 9A (1985)
3 W 10 : Régies - Hôtel Savoie Léman : réfection de 7 chambres n° 10F-1991, aménagement et agrandissement des locaux de la Mairie n° 1E-1991 (1991)
- Arrêtés du Maire
1 W 16 : Autorisation branchement égout public, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 4316 (1945). Autorisation de construire des locaux scolaires, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 4413 (1946). Retrait caution pour travaux de carrelage pour agrandissement de l'école hôtel, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, folio n° 4641 (1952)
1 W 24 : Solde d'honoraires Maître Dubouloz défenseur de la Ville pour affaire Novarina malfaçons au Lycée de Jeunes Filles - folio n° 119 (1975)
1 W 25 : Réfection de la couverture, charpente et cuivrerie de l'ancien couvent de la Visitation., décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains arrêté du Maire folio n° 106 (1976)
1 W 26 : Aménagement de l'ancien couvent de la Visitation en Centre Socio Culturel - Contrat d'ingénierie et d'architecte, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 73 (1977). Création d'un Foyer Club de jour - Contrat d'architecte et d'ingénierie, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 27 (1978)
1 W 27 : Création d'un Foyer Club de jour - Contrat d'architecte et d'ingénierie, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 27 (1978)
3 W 11 : Transformation rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville - Marché d'ingénierie, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 164 (1980)
3 W 15 : Ancien couvent de la Visitation - Aménagement de la Bibliothèque - Honoraires d'ingénierie et d'architecture, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 126/127 (1983). Sabaudia - Aménagement dans l'ancien couvent de la Visitation - avenant n° 1 au contrat d'ingénierie, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 152 (1983). Ancien couvent de la Visitation - Aménagement de la Bibliothèque - Honoraires d'ingénierie et d'architecture, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 126/127 (1983)
3 W 16 : Sabaudia - Aménagement dans l'ancien couvent de la Visitation - avenant n° 1 au contrat d'ingénierie, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 152 (1983)
3 W 20 : Agrandir un bâtiment à usage d'accueil - commerce, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, Permis de construire 74281-87-0091, folio n° 100 (1987). Contrat d'Ingénierie - Salle Polyvalente avenue d'Evian - décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 129 (1987)
3 W 21: Contrat d'Ingénierie - Salle Polyvalente avenue d'Evian, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, folio n° 129 (1987). Agrandir un bâtiment à usage d'accueil commerce, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, permis de construire 74281-87-0091, folio n° 100 (1988). Agrandir un bâtiment à usage d'accueil commerce, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, permis de construire 74281-87-0091, folio n° 110 (1988)
3 W 22 : Agrandir un bâtiment à usage d'accueil commerce, décision favorable du Maire de Thonon-les-Bains, arrêté du Maire, permis de construire 74281-87-0091, folio n° 110 (1988)
- Série M
1 M 20 : Hôtel de Ville, transformation générale : devis descriptif et estimatif, plans (42 pièces) convention d'honoraires entre la ville et l'architecte, demandes de subventions, procès-verbal et avenants d'adjudication de marché, convention pour les travaux de décoration, marché fourniture de mobilier, réception définitive et décomptes définitifs des travaux (1963-1969)
1 M 21 : Hôtel de Ville, transformation du rez-de-chaussée et de l'entresol : délibération, C.C.A.P., actes d'engagement, procès-verbal de l'appel d'offre, plans, documents comptables, mémoire des travaux (1979-1980)
3 M 2 : Hôpital, projet de construction au Morillon, acquisition des terrains : rapports, plans, évaluation, état parcellaire, correspondance (1963-1972) ; construction : plan de situation, rapport, correspondance, coupures de presse (1969-1972)
3 M 5 : Maison de l'enfance, centre de protection maternelle et infantile (CPMI), acquisition, construction, aménagement : rapports, correspondance, cahier des charges, devis, plans, délibérations, acte de cession de terrain, affiche, marché, documents comptables, procès-verbal de réception des travaux, décompte des travaux (1949-1958)
3 M 6 : Dispensaire, construction impasse J. Blanchard : correspondance, devis, délibération, plans (1958-1961)
3 M 9 : Foyer club de jour pour personnes âgées, projet de construction à la Rénovation : devis, plan de financement, rapports, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, délibération (1976-1978)
4 M 28 : Ecole Hôtelière, aménagement d'un centre technique hôtelier : convention, arrêté, correspondance, contrat d'architecte, plans, délibération, comptes rendus de réunion, programme pédagogique, devis, cahier des prescriptions spéciales, soumissions (1957-1966) ; création d'un centre de formation continue : plans, projet, évaluation des dépenses, délibération, correspondance (1972-1976)
4 M 30 : "Ecole Hôtelière, grosses réparations et travaux de sécurité, réfection de la rotonde : passation des marchés, règlement des travaux (1959-1962) ; réfection, aménagement et agrandissement : étude, devis, rapport, plans (1970-1972) ; aménagement d'un laboratoire de langues : cahier des charges, devis, passation des marchés, règlement des travaux (1968-1969) ; réfection de la buanderie et de la chaufferie : rapport des Services Techniques, passation du marché, règlement des travaux, devis (1971-1972) ; installation de rideaux anti-feu : devis, certificat d'homologation (1971-1974) ; aménagement de salles de classe : plans, devis (1972-1974) ; construction d'un mur de soutènement : cahier des charges, devis, passation des marchés (1973) ; installation de hottes dans les cuisines : brochures publicitaires, devis, plans (1973-1975) ; création d'une issue de secours : passation du marché (1973-1975) ; création d'un centre de documentation et d'information : cahier des charges, devis, passation du marché, règlement des travaux (1973-1978) ; entretien des façades : devis, correspondance (1965-1974)
4 M 31 : Ecole Hôtelière, travaux de sécurité, aménagement et réparations, pose de menuiserie aluminium : devis, plans (1975-1976) ; installation d'un tambour d'entrée : rapport d'examen des propositions d'entreprises, procès-verbal de réception définitive des travaux (1976) ; travaux de protection contre le vol : plan, devis (1976) ; réfection des façades : rapport, plans, marché, règlement des travaux (1976) ; travaux d'entretien et de sécurités divers : devis, plans, rapports, correspondance, programme des travaux (1976-1983) ; création de vestiaires douches : cahier des charges, devis, passation du marché (1980) ; création d'ateliers pédagogiques : métré des locaux, plans (1982).
4 M 32 : Collège de filles de la Versoie (les Trolliettes), construction : circulaire relative à la définition des besoins en matière de construction scolaire secondaire, rapport (1949-1951) ; acquisitions de terrains : plans, délibération, correspondance, rapport (1951-1958) ; projet : devis, cahier des charges, correspondance (1954-1957)
4 M 33 : Collège de filles de la Versoie (les Trolliettes), construction, projet : plans (1955-1956) ; acquisition des terrains : plans (1955) ; passation du marché : affiches, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, marché, avenants (1956-1960) ; marché : pièces écrites (1957)
4 M 34 : Collège de filles de la Versoie (les Trolliettes), construction, projet : dossier additif au dossier général, pièces techniques modifiées, plans modifiés (1957)
4 M 35 : Collège de filles de la Versoie (les Trolliettes), construction, exécution des travaux : devis, pièces comptables, procès-verbal de réception des travaux, décomptes des travaux, arrêtés, récapitulation des dépenses (1957-1963)
4 M 36 : Collège de filles de la Versoie (les Trolliettes), décoration : programme, correspondance ministérielle, dossier d'agrément, passation du marché, règlement des travaux (1951-1965) ; acquisition de mobilier : cahier des charges, devis, brochure publicitaire, passation du marché, documents photographiques (1957-1962) ; entretien et aménagements divers, agrandissement des cuisines : procès-verbal de réception des travaux, décompte des travaux, arrêtes, pièces comptables (1968-1971) ; aménagement d'une salle de travaux pratiques : C.C.A.P., devis, actes d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, décomptes des travaux (1983-1984)
4 M 37 : Collège d'enseignement technique, construction à la Grangette : délibération, arrêtés, conventions, rapports, correspondance, plans, devis, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1969-1976) ; acquisition et agrément des terrains : plans estimation des domaines, promesses de vente, état parcellaire, procès-verbal de contrôle des sondages (1968-1973) ; projet de construction d'un gymnase : correspondance, délibérations, plans, rapport (1977-1980)
4 M 38 : CFA de mécanique automobile et métiers connexes en annexe du CET, construction à la Grangette : subvention, arrêtés, rapport, correspondance, devis, marché, plans. (1975-1976)
- Série O
2 O 30 : Recours contre la carrière exploitée chemin des Croz par l'entreprise Novarina : mémoire, correspondance (1977-1978)
- Série T
1 T 20 : Architectes Moynat et Novarina, permis de construire, autorisation de travaux, pour Variglia Charles, rue Pasteur / rue des Vieux Thononais (1936)
1 T 24 : permis de construire maison d'habitation, autorisation de travaux pour Maurice Novarina au lieu Le Vernay (1941)
1 T 28 : Villa et un atelier d'architecte, autorisation de travaux, permis de construire 985, pour Maurice Novarina au lieu Le Vernay (1948)
1 T 42 Groupe scolaire de Vongy autorisation de travaux, permis de construire 10750 (1955)
1 T 49 : Autorisation de travaux, pour l'office public d'habitations à loyer modéré Les Charmilles, permis de construire 195759 (1957)
1 T 51 : Villa pour le logement du personnel de l'agence Novarina, autorisation de travaux, permis de construire 14485 (1957)
1 T 54 : Construction d'un collectif de 24 logements La Grangette - permis de construire 11138 (construction garages) - adresse actuelle 90 avenue du Général de Gaulle - Autorisation de travaux, permis de construire 19022, SAHLM Mont-Blanc (1958). École de Létroz autorisation de travaux (1958)
1 T 60 : Autorisation de travaux, permis de construire 21006, Jean Chatagnat au lieu des Vignes Rouges (1959)
1 T 64 : Aménagement d'une ancienne ferme et création de 2 logements, autorisation de travaux à la Patinerie (1960)
1 T 67 : Autorisation de travaux, permis de construire 24961, Georges Pianta au lieu Froid Lieu / boulevard de la Corniche (1961)
1 T 71 : permis de construire pour 8 pavillons, pour la société Thomson Houston, autorisation de travaux, permis de construire 28644, rue des Ducs de Savoie / Les Servagnines (1962). permis de construire pour 4 pavillons pour la société Thomson Houston, autorisation de travaux, permis de construire 28646, boulevard de la Corniche / route de Genève / Le Vernay (1962). permis de construire pour 1 pavillon pour la société Thomson Houston, autorisation de travaux, permis de construire 28645, SCIDEC / chemin du Rivage / Froid Lieu (1962)
1 T 77 : Villa du directeur de la société Thomson Houston, autorisation de travaux, permis de construire 02977, chemin de la Fléchère (1963)
1 T 80 : Construction de bureaux de l'agence Novarina, autorisation de travaux, permis de construire 01208, boulevard de la Corniche (1963)
1 T 83 : Église Notre-Dame de Lourdes et presbytère, autorisation de travaux, pour l'abbé Jean Birraux (paroisse de la Grangette) à Létroz / la Grangette (1963)
1 T 103 : Nouveau monastère de la Visitation Autorisation de travaux, permis de construire 14432, au lieu de Marclaz (1966)
1 T 129 : Construction d'un bâtiment de 18 logements pour Roger Vulliez SCI Beau Soleil, Autorisation de travaux, permis de construire 28806, rue Sergent Rel / boulevard du Général Dessaix (1962). Construction de garages pour Roger Vulliez SCI Beau Soleil, Autorisation de travaux, permis de construire 33243, rue Sergent Morel / boulevard du Général Dessaix (1969)
1 T 140 : Agrandissement de la pisciculture de Rives. Autorisation de travaux permis de construire 39128, au lieu du quai des Rives (1970)
1 T 163 : Immeuble Le Concorde pour SA Perracino Constructions. Autorisation de travaux, rue de l'hôtel Dieu / place Jules Mercier (1972)
1 T 182 : Rénovation du quartier Le Belvédère pour la SCIC Rhône-Alpes - Construction de 3 bâtiments de 74 logements : U, V1, V2, V3, W, autorisation de travaux, permis de construire 59875 (1974)
1 T 193 : Rénovation, SCIC Centre - Construction de 2 bâtiments (B1 et B2) de 46 logements La Vaudaire et l'Édelweiss, 234 places de garage. Autorisation de travaux, permis de construire 67284, boulevard de Savoie (1975)
1 T 194 : Rénovation, SCIC Rhône-Alpes - Construction d'un bâtiment Les Chamois de 42 logements. Autorisation de travaux, permis de construire 60637, rue des Granges (1975). Rénovation, SCIC Rhône-Alpes - Construction d'un immeuble de 49 logements - bâtiment D - bâtiment "le Basilique" : permis modifié par immeuble "les Chamois" (42 logements). Autorisation de travaux, permis de construire 60637, rue des Granges (1975)
1 T 196 : Construction d'un ensemble immobilier Le Concorde pour SA Perracino Constructions ; habitations, commerces, administration PTT. Autorisation de travaux, permis de construire 62956, rue de l'hôtel Dieu / place Jules Mercier (1975)
1 T 199 : École d'infirmières, autorisation de travaux, permis de construire 63310, au Morillon / 3 avenue de la Dame (1975)
1 T 236 : Extension du centre hospitalier, autorisation de travaux, permis de construire B0966, au Morillon / Patinerie (1980)
1 T 238 : Transformation du rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville. Autorisation de travaux, permis de construire B1906 (1980)
1 T 266 : Construction de l'hôpital, autorisation de travaux, permis de construire 6-12369 (1966)
1 T 321 : Autorisation de travaux, permis de construire 3B0460 pour Novarina matériaux, boulevard de la Corniche (1983)
1 T 370 : Extension local industriel - hall d'accueil pour Novarina matériaux - Lazzarini-Morel-Suard Autorisation de travaux, permis de construire 87-0091, au 128 boulevard de la Corniche (1988)
4 T 9 : Rénovation Urbaine - quartiers Vallon et Visitation pour la société thononaise de rénovation : plan d'urbanisme de détail et plan de masse, élaboration : correspondance, rapports, plans, arrêtés préfectoraux, photographies, comptes rendus de réunions (1965-1971)
4 T 10 : Rénovation Urbaine quartiers du Vallon et de la Visitation pour la société thononaise de rénovation - travaux d'équipement public et privé, avant projet général : plans, avant métré général, devis, mémoire descriptif (1966)
4 T 11 : Rénovation Urbaine quartiers Vallon et Visitation pour la société thononaise de rénovation : plans divers (1970-1985)
- Série W
2 W 40 : Ancien couvent de la Visitation, marché relatif à l'aménagement de la bibliothèque sonore, rue des Granges (1986)
10 W 8 : Marché relatif à l'aménagement pour l'académie chablaisienne de l'ancien couvent de la Visitation, rue des Granges (1979-1981)
10 W 13 Marché pour l'aménagement de l'ancien couvent de la Visitation, ouverture des voûtes et création d'un péristyle, rue des Granges (1977-1978)
10 W 15-16 : Marché pour l'extension d'ateliers pédagogiques au lycée technique hôtelier Savoie-Léman (1984-1987)
10 W 30 : Marché relatif à la construction d'un groupe scolaire, d'un terrain d'éducation physique et sportive et plantations à Létroz (1951-1963)
11 W 118 : Lycée d'enseignement professionnel de la Grangette, construction d'un centre de formation professionnelle pour adultes et aménagement (1976-1977), réfection joints et raccords peinture (1984-1986), travaux d'étanchéité (1985-1987)
12 W 1 : Marché de gré à gré relatif à l'aménagement d'une ludothèque dans l'ancien couvent de la Visitation, rue des Granges (1986-1987)
12 W 64 : Marché relatif à l'aménagement du hall d'accueil de la Maison des arts et loisirs (MAL), avenue d'Évian (1989-1990)
12 W 68 : Marché relatif à l'aménagement escalier Ouest ancien couvent de la Visitation, rue des Granges (1989-1990)
12 W 97 : Marché relatif à l'aménagement du couvent de la Visitation en centre socioculturel, arrêtés du Maire, notes honoraires, couvent de la Visitation (ancien), rue des Granges (1983-1989)
12 W 101 : Marché relatif à l'extension du lycée hôtelier Savoie-Léman (1985)
13 W 32 : Marché relatif à la rénovation de 7 chambres à l'hôtel Savoie-Léman (1991-1992)
- Série Fi
4 Fi 46 : Église Notre-Dame du Léman à Vongy - Vue de la façade principale. Carte postale noir et blanc, 135 x 89 (1939)
4 Fi 361 : La Maison de la Culture - Vue de la façade principale. Carte postale noir et blanc, 104 x 149 (1966)
4 Fi 445 : La Maison de la Culture - Vue de la façade principale. Carte postale en couleur, 104 x1 49 (1966)
4 Fi 470 : La Piscine et la Plage - Vue des bassins et des baigneurs. Carte postale noir et blanc, 90 x 140 (1964)
4 Fi 53 : Église Notre-Dame du Léman à Vongy - Vue de la façade principale. Carte postale en couleur, 147 x 105 (s.d.)
4 Fi 554 : Église Notre-Dame du Léman à Vongy - La Vierge, mosaïque réalisée par Mauméjean. Carte postale en couleur, 147 x 104 (s.d.)
4 Fi 558 : Église Notre-Dame du Léman à Vongy - Vue de la façade principale. Carte postale en couleur, 147 x 105 (s.d.)
4 Fi 0583 : Église Notre-Dame du Léman à Vongy - Vue de la façade latérale. Carte postale en couleur (1965-1975)
4 Fi 593 : La Plage - Vue du bar et des pelouses, le plongeoir et le lac en arrière plan. Carte postale noir et blanc. 88 x 140 (1950-1960)
- Fonds Louis Moynat
1 Z 67 Collège de jeunes filles de la Versoie, construction de l'internat : résultat de l'adjudication, rapport d'architecte, correspondance (1964)
1 Z 25 Projet lotissement Bel-Air : plans pour la société de construction Bel-Air, boulevard de la Corniche (1933)
Toulouse (Haute-Garonne), service des archives municipales
308 W 809 Construction d'un parc aquatique de loisirs (s.d.)
340 W 1661 Construction d'un parc aquatique de loisirs (s.d.)
Ugine (Savoie)
- Construction de 42 logements le Mont Bisane
Numéro de dossier de permis 563 : dossier de permis de Construire, arrêté d'autorisation du 20 novembre 1967
- Urbanisme du nouveau centre
70/56 POS Zone d'aménagement concerté : plan d'urbanisme de détail (s.d.)
Numéro provisoire
Verchaix (Haute-Savoie)
- Bureau de poste
Dossier de construction : plans, notice descriptive et estimative sommaire ; délibération du Conseil Municipal du 16 février 1961, convention d'honoraires signée le 12 juin 1961 ; cahier des charges particulières, devis descriptif et les prescriptions particulières, devis quantitatif et estimatif ; dossier d'appel d'offres et tous les documents relatifs aux entreprises retenues pour ces travaux (s.d.)
Villaz (Haute-Savoie)
- Rénovation de l'église : courrier du sculpteur chargé de l'autel (1958)
Archives diocésaines
Diocèse de Corbeil-Essonnes (Essonne)
Boîte K 22-33/1 Notre Dame des Cités à Viry-Châtillon : projet de construction d'une église (1967). Enveloppe 1 : assurances (1979). Enveloppe 2 : plans (1967). Enveloppe 3 : demande de subvention (1980), chauffage maçonnerie financement (1981). Enveloppe 4 : plans, rappel historique au sujet de la communauté de la cité CILOF, l'association du " Vieux parc aux cités nouvelles ", le centre paroissial Notre Dame des Cités, tract-programme Notre Dame des Cités (1963-1967). Enveloppe 5 : plan de financement (1968-1973). Enveloppe 7 : aménagement d'un logement dans le presbytère (1973-1975). Enveloppe 8 : correspondance relative à l'achat du terrain (1969). Enveloppe 9 : devis par ouvrages, achats divers (1976), correspondance (1971-1980). Enveloppe 10 : dossier de travaux (1970-1976). Enveloppe 11 : dossier de travaux (1981-1989).
Diocèse d'Évreux (Eure)
- Église Saint-Michel à Évreux
3 L 3 carton 366 : compte rendu de réunion, rapport du congrès des œuvres " Où en est la construction des églises nouvelles ? ", compte rendu de chantier, rapport relatif à la situation juridique et financière, acompte d'honoraires, bon de proposition de paiement, articles de presse, photographies (1962-1966)
" Bénédiction de l'église Saint-Michel à Évreux", dans Vie diocésaine du Diocèse d'Évreux, 26 juin 1964, p. 369-370.
- Église d'Ézy-sur-Eure
Revue La vie et l'art en Normandie, Nouvelles de l'Eure, n° 3, p. 41-42 ; n° 18 p. 20-21 ; n° 26, p. 13 ; n° 49, p. 18.
Diocèse de Lille (Nord)
- Église du Sacré-Cœur à Mouvaux
6 L Immobilier dans les paroisses
Mouvaux (Sacré-Cœur). ? Construction de l'église : assurance, transfert de propriété, correspondance (1907, 1927-1928). Projet d'agrandissement : correspondance (1958)
7 L Commission diocésaine d'Art sacré
Mouvaux (Sacré-Cœur). ? Projet d'agrandissement de l'église : correspondance, plans (1961). Orgue : presse (1984)
250 P Archives paroissiales de Mouvaux (Sacré-Cœur)
250 P 16 Église. ? Projet d'agrandissement (Jean Watel arch.) : devis, correspondance, plans (1957-1959)
250 P 17 Église. ? Projet d'agrandissement (Maurice Novarina et Jean Watel arch.) : permis de construire, correspondance, devis, presse (1961-1962)
250 P 18-20 Église. ? Construction (Maurice Novarina et Jean Watel architectes) : comptes, plan, souscription, correspondance (1961-1969)
250 P 33 Église. ? Vitraux : documentation sur différents maîtres-verriers (s.d.)
250 P 48 Cartes postales et photographies d'édifices. - Église : intérieur et extérieur ; mobilier. (s.d.). Église : construction de la charpente (1963)
Photographies d'évènements. ? Église : bénédiction par le cardinal Liénart (1964)
250 P 50 Plans de l'église. ? Projets d'agrandissement et construction par les architectes Maurice Novarina et Jean Watel (1960-1963). Projet d'autel pour la chapelle d'hiver par l'architecte Jean Watel (1967).
Diocèse de Meaux (Seine-et-Marne)
- 26 W Fonds Maurice Novarina
26 W 1 Église Notre-Dame de la Paix à Villeparisis.- Pièces diverses : correspondances, Association pour la construction d'une église à Villeparisis (Groupe catholique HEC), notes et brochures) (s.d.). Construction du presbytère et de la sacristie (1962). Construction et inauguration du clocher (1992-1993).
26 W 2 Église Notre-Dame de la Paix à Villeparisis : presse et articles relatifs à la construction de l'église (1955-1958).
26 W 3 Église Saint-François d'Assise à Champagne-sur-Seine : projet, notice justificative (1963)
26 W 4 Centre paroissial de Ponthierry à Saint-Fargeau-Ponthierry (1964-1975)
- Fonds figurés
1 Y 5 /1-18 Église Notre-Dame de la Paix à Villeparisis : fonds photographique du projet (maquette, chantier et aménagement liturgique) (s.d.)
4 Y / 1-39 Église Notre Dame de la Paix à Villeparisis : plans relatifs à la construction de l'église (1953-1957)
4 Y 2/1-5 Église Saint François d'Assise à Champagne-sur-Seine : plans relatifs au projet de construction de l'église par les architectes Maurice Novarina et C. Calmettes, (1963)
4 Y 3/1-10 Centre paroissial de Ponthierry à Saint Fargeau Ponthierry : plans relatifs à la construction du centre paroissial (s.d.)
Archives conservées dans les paroisses
Paroisse de Champagne (Seine-et-Marne)
Église Saint-François d'Assise à Champagne-sur-Seine : plans des architectes Michel Marot et Daniel Tremblot (1963-1965)
Paroisse de Groisy (Haute-Savoie)
Centre paroissial : pièces graphique (1954-1956)
Paroisse Saint-Mathieu à La Tronche (Isère)
Église Notre-Dame du Rosaire : dossier de photographies de la construction de l'église (s.d.)
Paroisse Saint-Marc à Pringy (Haute-Savoie)
Église de Villaz : devis estimatif, note de présentation du projet d'autel, correspondance (1956-1958)
Établissements religieux
Abbaye de Tamié
Cote 86 Restauration de l'église (s.d.)
Monastère de la Visitation à Marclaz
Construction du monastère: plans (1965-1968)
Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
A40
Liaison A6 / A40
- 9.00/A Gares de Mâcon Centre, Replonges, Feillens et Saint-Genis (s.d.)
- 9.01 Permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments (s.d.)
Mâcon / Bourg nord
- 9.A Gare de péage de Saint Genis (s.d.)
- A.01 Permis de construire (s.d.)
- A.02 Plans des bâtiments (s.d.)
Bourg nord / Bourg sud
- 9A Centre d'entretien / Gendarmerie (Tossiat) (s.d.)
- 9.1 Dossier de demande de permis de construire (s.d.)
- 9.2 Plans des bâtiments (s.d.)
9B Logement de fonction (Tossiat)
- 9.1 Dossier de demande de permis de construire (s.d.)
- 9.2 Plans des bâtiments (s.d.)
9C Gare de Bourg sud
- 9.1 Dossier de demande de permis de construire (s.d.)
- 9.2 Plans des bâtiments (s.d.)
9D Édicule sanitaire de Ceignes
- 9.1 Demande de permis de construire (s.d.)
- 9.2 Plans des bâtiments (s.d.)
9F Gare de péage de Viriat
- 9.1 Demande de permis de construire (s.d.)
- 9.2 Plans des bâtiments (s.d.)
Pont d'Ain / Sylans
- 9A Centre d'entretien de Saint Martin et gare de péage (s.d.)
- 9A.01 Permis de construire (s.d.)
9C Gare de péage de Sylans
- 9C.01 Demande de permis de construire (s.d.)
- 9C.02 Plans des bâtiments (s.d.)
Sylans / Châtillon
- 9. PA La Perrine, sanitaires Semine / Michaille et Sanitaires Sylans / Neyrolles (s.d.)
- 9.01 Dossier demande de permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments conformes à exécution (s.d.)
Ouvrages d'art
- Pièces n°5 (s.d.)
A42
Section Dagneux / Chazey : gares de péage de Pérouges, Balan, Ambérieu et Pont d'Ain, Sanitaires de Chazey et des Brotteaux
- 9.01 Permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments (s.d.)
A6
Diffuseur de Mâcon sud
- 9.01 Dossier de permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments conformes à exécution (s.d.)
Gare de péage de Limas
- 9.0 Pièces communes (s.d.)
A46
Section Anse / Rillieux
Gare de Genay
- 9.01 Dossier de demande de permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments conformes à exécution (s.d.)
DREX Genay
- 9.01 Permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plans des bâtiments (s.d.)
Aires de Mionnay
- 9.06 Station de carburants (s.d.)
A432
Récolement " Ancienne section "
Gare de péage de La Boisse
- 9.01 Dossier de demande de permis de construire (s.d.)
- 9.02 Plan des bâtiments (s.d.)
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